Claudine Kervella

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De: Kervella (Claudine)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000033057862(source JORF)
nomination
23 Août 201623/08/2016
De: Kervella (Claudine)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-05-01"
JORFTEXT000018782710(source JORF)
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Kervella (Claudine)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense les attachés
JORFTEXT000018738066(source JORF)
promotion
30 Avril 200830/04/2008
De: Kervella (Claudine)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Kervella (Claudine)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000797173(source JORF)
inscription
08 Janvier 200408/01/2004
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres suppléants des représentants des organisations syndicales de la commission permanente de la modernisation des services publics
sur proposition de celles-ci
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000777217(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Kervella (Claudine, Marie-Thérèse)
secrétaire fédérale d'un syndicat ; 17 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres suppléants des représentants des organisations syndicales, de la commission permanente de la modernisation des services publics
sur proposition de celles-ci
Au titre de l'union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000384001(source JORF)
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000565415(source JORF)
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Kervella (Claudine)
Objet:
dont le mandat
Groupe:
Institut international d'administration publique
JORFTEXT000000189377(source JORF)
renouvellement
31 Août 199531/08/1995
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000553003(source JORF)
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre titulaire
Remplace:M. Agostini (Michel)
Groupe:
Institut international d'administration publique
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
date_fin="1995-07-08"
conseil_administration
JORFTEXT000000530883(source JORF)
nomination
10 Février 199410/02/1994
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A-C.F.D.T.)
Membre titulaire
Remplace:M. Agostini (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000544406(source JORF)
nomination
07 Septembre 199307/09/1993
De: Kervella (Claudine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A. -C.F.D.T.)
Membres titulaires
Remplace:M. Agostini (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000180614(source JORF)
nomination
07 Septembre 199307/09/1993

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